1. Éditeur du site

Le présent site est édité par : Elecsound – Rivemale Yoan
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Téléphone : 0672252981
E-mail : contact@elecsound.fr

Immatriculation au Répertoire des Métiers (RM) : 831986963 RM 31
Numéro SIRET : 83198696300013

Numéro de TVA intracommunautaire : FR66831986963  

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Rivemale Yoan, en qualité d’exploitant de Elecsound.

 

3. Hébergeur du site

Le site Elecsound est hébergé par : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https://www.wix.com

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site elecsound.fr, incluant textes, images, graphismes, logos et vidéos, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

 

5. Données personnelles et RGPD

Le site Elecsound peut collecter certaines données personnelles lorsqu’un utilisateur :

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6. Cookies

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7. Prestations et Conditions Générales de Vente (CGV)

Elecsound propose des services d’installation, rénovation, maintenance et mise aux normes électriques.

Les Conditions Générales de Vente sont disponibles sur demande ou lors de l’établissement d’un devis.

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8. Limitations de responsabilité

Elecsound s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Cependant, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas :

• d’erreurs ou omissions

• d’interruptions techniques

• de problèmes liés au réseau internet

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut d’accord amiable, la juridiction compétente sera celle de [ton département – ex : Tribunal de Commerce de Toulouse].